II.SYSTÈME DE JUSTICE PÉNALE (RD-Congo)

Résumé du cours

Ce cours présente aux étudiants les systèmes de justice pénale, en se concentrant sur la RD Congo en comparaison avec les exemples des États-Unis et du Royaume-Uni. Les étudiants exploreront les politiques de justice pénale et seront initiés au rôle, à l'application et à l'évolution des droits dans le système de justice pénale. Le cours explore également diverses composantes du système de justice pénale, notamment la police, le ministère public, les tribunaux et les services correctionnels. Ces explorations se concentrent sur les effets de chaque composante et sur le rôle du pouvoir discrétionnaire dans chaque composante.

Objectifs du cours

Ce cours vise à fournir:

Présenter aux étudiants les systèmes de justice pénale et encourager une compréhension critique des systèmes de justice pénale et des institutions qui les composent
Fournir une évaluation critique du rôle, de l’application et de l’évolution des droits par rapport au système de justice pénale et à son fonctionnement

Résultats d'apprentissage

À la fin du cours, les étudiants seront capables de :

Connaissance et compréhension
- Démontrer une large compréhension des systèmes de justice pénale au Royaume-Uni et aux États-Unis.
- Démontrer une compréhension critique du rôle des droits dans les systèmes de justice pénale.

Compétences spécifiques à la matière

Démontrer une perspective critique sur les moyens institutionnels par lesquels les sociétés modernes (États-Unis/Royaume-Uni) abordent la criminalité.
Développer des connaissances et une compréhension de la manière dont les droits structurent et impactent les processus de justice pénale.
Acquérir une compréhension réfléchie des composantes des systèmes de justice pénale

Thèmes principaux

Du point de vue gouvernemental, la justice pénale est souvent conçue comme un système à plusieurs composantes, dans lequel les affaires passent d'une partie, par exemple la police, au parquet, puis aux tribunaux et enfin, pour certains, à la probation ou aux prisons. Les principales obligations du gouvernement peuvent sembler être de superviser le traitement des affaires et de trouver des moyens de le rendre efficace et cohérent. Pour les citoyens en général, leurs attentes portent sur la capacité du système à les traiter équitablement ou à faire en sorte que justice soit rendue.

Dans la pratique, le gouvernement se préoccupe souvent de s'assurer que les agences elles-mêmes sont adaptées à leur mission. La question est alors de savoir quels mécanismes sont disponibles pour assurer une surveillance et une responsabilisation justes et efficaces. Du point de vue des citoyens, le système peut paraître lointain et difficile à influencer, et c'est le traitement qu'ils reçoivent de la part des agences individuelles avec lesquelles ils sont en contact qui est le plus important.

Si nous souhaitons examiner comment les gouvernements et les citoyens peuvent tenir les opérations des organismes de justice pénale responsables, il est nécessaire d’examiner le fonctionnement des différents mécanismes mis en place pour remplir ces fonctions pour chaque partie du système.